Avec ses outils, ses produits, ses véhicules, ses bâtiments, son personnel, son activité même... l'entreprise vit en permanence avec des risques potentiels importants. Or, celle-ci et son dirigeant sont susceptibles, légalement, d 'être tenus responsables de tous dommages corporels, matériels et immatériels causés aux tiers. S 'il est facile d 'évaluer et de réparer un accident matériel, la notion de responsabilité engagée peut atteindre par contre des niveaux totalement imprévisibles. Dès lors, votre société peut se voir contrainte de verser aux tiers des dommages et intérêts souvent considérables. La responsabilité mérite donc une attention toute particulière. Il en va de la pérennité de l'entreprise.

Complexité du droit des affaires, renforcement du pouvoir des minoritaires, internationalisation des investisseurs, banalisation des fusions et des reprises de sociétés...

Ces phénomènes concourent à augmenter les risques juridiques et financiers des dirigeants d'entreprises.

L'accroissement des mises en jeu de la responsabilité personnelle des dirigeants tant au pénal qu'au civil témoigne d'un changement de culture et du renforcement du droit dans notre société.

 
LA RESPONSABILITÉ LIÉE A VOTRE EXPLOITATION

Aux yeux de la loi, tout dirigeant est responsable de lui même bien sûr, mais aussi des actions de tous ceux qu'il emploie. Cela peut entraîner des conséquences fort lourdes. Face à ces risques, les garanties portant sur les responsabilités "Entreprise" prévoient d'indemniser les conséquences financières des dommages causés à des personnes comme à des biens, dans la mesure où la responsabilité de l'entreprise est engagée. Ces garanties vous protègent donc des conséquences des fautes commises par vos salariés dans le cadre de leur activité professionnelle, et également, de celles résultant de l'utilisation des locaux, équipements et matériels nécessaires au fonctionnement de l'entreprise.

Responsable de ses produits commercialisés, l'entreprise peut être poursuivie pour une défaillance à l'origine d'un préjudice corporel, matériel ou immatériel.

Cette responsabilité mérite protection. Avec le partenaire du Cabinet Boisnard, l'entreprise se trouve garantie pour ce type de dommages.

De même, notre équipe peut étudier la couverture de dommages résultant de malfaçons ainsi que d'erreurs ou négligences commises lors de prestations de service.

 
RESPONSABILITÉ CIVILE PROFESSIONNELLE

Ces dernières années, les mises en cause des administrateurs et dirigeants d'entreprises se sont multipliées et ont été largement médiatisées.

Aujourd'hui, pour se protéger de ce risque de plus en plus tangible, le Cabinet Boisnard a la solution !

 
VOTRE RESPONSABILITE DE DIRIGEANT/MANDATAIRE SOCIAL

Votre responsabilité personnelle en tant que mandataire social ou dirigeant peut également être recherchée tant au niveau pénal que civil sur vos biens propres. Les mises en cause sont de plus en plus fréquentes.

Notre Cabinet vous propose de vous prémunir contre ce risque, car si votre entreprise nécessite d'être protégez, vous méritez également une protection optimale. "